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NATURE

NUMERO

DATE

TEXTE

Arrêté

92/MAEP/CAB/

31-10-2007

Portant création attributions, composition et fonctionnement du comité de pilotage de al campagne panafricaine d'éradication de la mouche tsé-tsé et de la trupanosomiase au Togo,

Arrêté

127/MS/CAB/D

25-10-2007

Portant création des hôpitaux préfectoraux,

Arrêté

127/MS/CAB/D

25-10-2007

Portant création des hôpitaux préfectoraux,

Décret

07-047

05-04-2007

Portant organisation des établissements de transfusion sanguine au Togo

Décret

07-012

13-03-2007

Fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement du Conseil National du Dialogue Sociale CNDS

Loi

07-005

10-01-2007

Sur la santé de la reproduction

Arrêté

129/MS/CAB/D

29-12-2005

Portant attribution de licence d'exploitation d'une officine de pharmacie

Arrêté

82/MAEP/CAB/

26-12-2005

Portant agrément sanitaire

Loi

05-012

12-12-2005

Portant protection des personnes en matière du VIH/SIDA.

Loi

05-011

17-10-2005

Autorisant la ratification de la convention-cadre de l'OMS pour la lute anti tabac adoptée à Genève le 21 mai 2003.

Décision

E 001/05

18-03-2005

Portant désignation du collège des médecins.

Loi

04-018

30-09-2004

Portant création de l'ordre national des chirurgiens-dentistes.

Loi

04-03

30-09-2004

Portant création de l'ordre national des pharmaciens.

Loi

04-019

30-09-2004

Portant création de l'ordre national des médecins.

Décret

04-054

28-01-2004

Modifiant le décret n° 2001-173/PR du 11 octobre 2001 portant création du conseil national de lutte contre le SIDA et les infections sexuellement transmissibles.

Loi

01-017

14-12-2001

Relative à l'exercice de la médecine traditionnelle au Togo

Loi

01-017

14-12-2001

Relative à l'exercice de la médecine traditionnelle au Togo

Loi

99-010

28-12-1999

Portant protection et utilisation de l'emblème de la Croix-Rouge et du croissant rouge au Togo.

Arrêté

162/MS/MIC/M

31-10-1997

Règlementant le prix des produits pharmaceutiques.

Arrêté

150/CAB/MS

13-10-1997

Portant création d'une commission d'Étude et de conception de la Nomenclature Comptable des Centres Hospitaliers Universitaires de Tokoin et Campus.

Décret

97-117

20-08-1997

Portant création de l'Observatoire de la Sécurité Alimentaire au TOGO (OSAT).

Décret

96-082

04-07-1996

Portant création du Comité d'Organisation des journées nationales de Vaccination

Arrêté

50/MSP

28-03-1996

Définissant la procédure d'instruction des demandes d'agrément de grossiste-répartiteur de produits pharmaceutiques et des produits assimilés

Arrêté

51/MSP

28-03-1996

Définissant la procédure d'instruction des demandes d'autorisation d'exploitation des dépôts pharmaceutiques

Décret

96-027

18-03-1996

Fixant les conditions d'exploitation de dépôts pharmaceutiques

Décret

96-026

18-03-1996

Fixant les conditions d'exercice de la profession de grossiste répartiteur de produits pharmaceutiques et des produits assimilés

Décret

95-116

04-08-1995

Portant transformation de la faculté de médecine de l'Université du Bénin en une faculté Mixte de Médecine et de Pharmacie de l'Université du Bénin

Décision

143/MDRET/MD

23-06-1995

Portant création d'un noyau Sida

Arrêté

18/MCPT/MEF/

18-10-1994

Réglementant la commercialisation des produits pharmaceutiques.

Arrêté

50/MSP

25-02-1994

Portant création, attribution, organisation d'un centre de documentation.

Arrêté

01/MSP

03-01-1994

Fixant les modalités de la gestion des recettes générées par la perception de droits d'enregistrement de spécialités pharmaceutiques au Togo.

Arrêté

62/MSP

09-07-1993

Instituant les taux et les conditions de paiement de droits d'enregistrement des spécialités pharmaceutique au Togo

Arrêté

59/MSP

16-10-1992

Portant réorganisation des services médicaux du CHU-Tokoin et nominations des chefs desdits services.

Arrêté

49/MSP

16-10-1992

Portant création du conseil de la santé.

Arrêté

25/MDP

28-02-1992

Portant création d'un service néonatalogie.

Décret

91-023

02-10-1991

Portant transformation de l'Office national togolais de la Pharmacie en société d'État

Décret

91-200

22-08-1991

Instituant une prime de risque et des primes de grade et d'atteinte au personnel de la santé publique

Ordonnance

91-005

13-08-1991

Rapportant l'ordonnance n° 77-8 du 29 mars 1977 accordant le monopole d'importation des médicaments à TOGOPHARMA

Décret

91-093

08-04-1991

Instituant une indemnité hospitalière

Ordonnance

91-001

08-01-1991

Fixant les modalités d'approvisionnement des formations sanitaires publiques en médicaments essentiels sous nom générique

Arrêté

993/MTFP

20-12-1990

Portant promotion dans le cadre du personnel médical et technique de la santé publique

Loi

90-022

19-11-1990

Abrogeant et remplaçant la Loi n° 66-4 du 4-7-66 relative à la création de l'ordre national des Médecins, Pharmaciens, Chirurgiens-dentistes et Médecins Vétérinaires

Décret

90-159

02-10-1990

Portant organisation des services de la direction générale de la santé publique

Décret

90-158

02-10-1990

Portant organisation et attributions du ministère de la santé publique

Décret

90-157

02-10-1990

Portant création d'un comité technique de coordination et de suivi du programme de santé et population

Arrêté

9/MSPASCF

12-02-1990

Portant déclaration obligatoire des cas SIDA-maladie

Arrêté inter

2/MSP/MEF

04-01-1991

Fixant les modalités d'approvisionnement des fonctions sanitaires publiques en médicaments essentiels en nom générique

Arrêté inter

1/MSP/MEF

03-01-1991

Portant création, attribution et fonctionnement des comités de gestion des centres médico-sociaux et dispensaires

Décret

89-172

07-11-1989

Ordonnant la publication du protocole relatif à la création d'une organisation ouest africaine de la santé, signé à Abuja, le 9 juillet 1987

Loi

89-012

05-06-1989

Autorisant la ratification du protocole relatif à la création d'une organisation ouest africaine de la santé signé à Abuja le 9 juillet 1987

Arrêté

11/UB/R

17-10-1988

Portant ouverture de filière de spécialisation

Arrêté inter

75/MENRS/MSP

14-10-1988

Portant création et organisation des cycles de spécialisation à la faculté de médecine de l'Université du bénin

Arrêté

125/87/INT

29-10-1987

Relatif à la salubrité, à la propreté et à la divagation des animaux domestiques dans les villes et autres agglomérations

Décret

87-152

12-10-1987

Portant modalités d'application de l'ordonnance n°34 du 10 août 1987

Décret

87-047

14-05-1987

Portant création du centre hospitalier universitaire campus

Arrêté

25/MTPMERH/T

25-09-1984

Portant mise en régie des travaux d'extension du laboratoire de bactériologie CHU et de l'école nationale des auxiliaires médicaux à Lomé

Décision

35-MSP

01-02-1982

Portant institution de garde permanente des médecins au C.H.U

Arrêté

3-MSP

04-02-1981

Portant restructuration des services de gynécologie obstétrique du CHU

Décret

80-240

06-10-1980

Portant création d'un comité national de la sécurité alimentaire

Décret

79-206

12-09-1979

Portant additif à l'article 9 du décret n° 75-216 du 6 novembre 1975 relatif à la transformation de l'école nationale des infirmiers et infirmières d'État du Togo en École nationale des auxiliaires médicaux (E.N.A.M.)

Arrêté

72/INT/SG/AP

30-06-1978

Portant création de la commission de contrôle des débits de boisson

Décret

76-147

03-09-1976

Instituant une indemnité hospitalière

Décret

75-216

06-11-1975

Relatif à la transformation de l'école nationale des infirmiers et infirmières d'État du Togo en École Nationale des Auxiliaires Médicaux (E.N.A.M)

Décret

75-132

22-05-1975

Modifiant les 2 alinéas de l'article 2 du décret n° 73-51 du 26 février 1973 créant une commission spéciale et réglementant les évacuations sanitaires à l'extérieur du territoire national

Ordonnance

74-022

30-08-1974

Autorisant les autopsies, les dissections et les prélèvements de pièces anatomiques humaines pour la recherche médicale

Décret

74-153

30-08-1974

Définissant les modalités d'application de l'ordonnance n° 22 du 30 août 1974 autorisant les autopsies, les dissections et prélèvements des pièces anatomiques humaines pour la recherche médicale

Décret

74-116

04-07-1974

Portant création et organisation des concours d'internat en médecine des services hospitaliers faisant partie du centre hospitalier et universitaire

Ordonnance

74-017

25-06-1974

Relative aux conditions à remplir pour la création d'une pharmacie d'officine privée

Décret

74-111

25-06-1974

Portant fixation du nombre des officines de pharmacie privées dans les villes principales ainsi que la distance maximale entre les officines

Ordonnance

73-030

03-08-1973

Autorisation la ratification de l'accord de coopération dans le domaine de la santé entre la République togolaise et la République du Ghana, signé à Accra le 30 mars 1973

Ordonnance

73-005

27-02-1973

Déterminant les commissions à percevoir par les banques et l'administration des postes sur les remises de fonds sur l'extérieur effectuées par elles pour le compte de leur clientèle

Décret

73-051

26-02-1973

Créant une commission spéciale et réglementant les évacuations sanitaires à l'extérieur du territoire national

Arrêté

52-MFE

29-01-1973

Fixant de nouveaux taux d'allocations à accorder aux élèves infirmiers et assistants d'hygiène ainsi que le montant des retenues à opérer sur les allocations des élèves internes

Décret

72-094

05-04-1972

Abrogeant les dispositions du décret n°70-115 du 14 mai 1970 et portant de nouveaux prix de journée d'hospitalisation au centre hospitalier et universitaire de Lomé

Arrêté

7-MFEP

17-01-1972

Modifiant le taux des allocations accordées aux élèves infirmiers par arrêté n° 188-VP-MFEP-MF du 16 avril 1964

Ordonnance

71-050

25-11-1971

Portant modification des dispositions transitoires prévues à l'article 12 de l'ordonnance n°7 du 16 mars 1967 portant création de l'office national togolais de la pharmacie

Décret

71-133

19-05-1971

Portant création d'un service national d'hygiène dentaire

Décret

71-132

19-05-1971

Érigeant les hôpitaux régionaux de Dapango, Lama-Kara et Atakpamé en centres régionaux hospitaliers, et le centre médical de Bafilo en subdivision sanitaire

Décret

70-115

14-05-1970

Abrogeant les dispositions du décret n° 67-6 du 10 janvier 1967 et portant modification des articles 120 et 92 du décret n° 61-14 du 11 février 1961 portant règlement intérieur du centre national hospitalier de Lomé.

Ordonnance

69-029

13-12-1969

Portant rectification des amendements aux articles 24 et 25 de la constitution de l'organisation mondiale de la santé adoptés par l'assemblée de la santé en 1967,

Arrêté

17-MSP

11-11-1968

Portant réglementation des affectations des médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentistes du corps médical et technique de la santé publique

Arrêté

15-MSP

22-10-1968

Portant réglementation des affectations du personnel paramédical de la République togolaise

Arrêté inter

3/MSP/MEN

20-02-1968

Portant création d'un conseil d'administration de l'école de sages-femmes du Togo

Arrêté

1-MSP

05-01-1968

Portant approbation du règlement intérieur de l'Office National Togolais de la Pharmacie TOGOPHARMA

Décret

67-166

10-08-1967

Modifiant le régime des liqueurs similaires de l'absinthe

Ordonnance

67-034

10-08-1967

Portant code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme

Décret

67-154

24-07-1967

Portant modification du tarif des consultations externes et du taux de ristourne accordé aux médecins traitants duc entre national hospitalier de Lomé

Ordonnance

67-007

16-03-1967

Portant création d'un office national togolais de la pharmacie

Décret

67-024

28-01-1967

Portant création d'une clinique de Traumatologie

Décret

67-006

10-01-1967

Abrogeant les dispositions du décret n° 62-37 du 26 février 1962 et portant modification des articles 120 et 92 du décret n° 61-14 du 11 février 1961 portant règlement intérieur du centre national hospitalier de Lomé

Loi

66-017

08-12-1966

Portant modification de la loi n° 65-25 du 3 décembre 1965 (Collectif de l'exercice 1966 du budget annexe de la Pharmacie d'Approvisionnement)

Loi

66-004

04-07-1966

Tendant à créer un Ordre National des médecins, pharmaciens, chirurgiens-dentistes et médecins vétérinaires

Décret

66-111

27-06-1966

Fixant le régime de rémunération fonctionnelle en faveur de certains agents en service à la pharmacie d'approvisionnement

Arrêté

4/MSP

13-04-1966

Portant création d'une commission chargée d'étudier diverses questions relatives à l'exercice de la pharmacie privée au Togo

Arrêté

11/MSP

16-11-1965

Fixant les modalités de l'examen pour l'obtention du diplôme d'État d'assistants d'Hygiène

Décision

114-D/MSP

09-09-1965

Organisant l'examen du diplôme d'État d'infirmiers (section assistants d'hygiène)

Décret

66-121

21-07-1966

Créant auprès du ministère de la santé publique un comité d'aide aux lépreux

Décret

66-089

09-05-1966

Accordant une indemnité spéciale aux fonctionnaires appartenant au cadre des médecins, pharmaciens, chirurgiens-dentistes et à celui des vétérinaires-inspecteurs

Décret

65-037

02-03-1965

Modifiant l'article 7 du décret n° 64-60 du 13 mai 1964 relatif à l'École Nationale des infirmiers et infirmières d'État du Togo

Arrêté

6/MSP

08-12-1964

Fixant le programme d'enseignement de l'École de sages-femmes d'État du Togo

Arrêté

377/MFP

20-11-1964

Portant reclassement indiciaire des fonctionnaires du corps du personnel médical de la Santé Publique,

Arrêté

376/MFP

20-11-1964

Portant reclassement indiciaire du personnel médical de la Santé Publique,

Arrêté

4/MSP

16-11-1964

Fixant les modalités de l'examen pour l'obtention du diplôme d'État d'infirmiers du Togo,

Décret

64-099

18-08-1964

Érigeant en hôpital l'ambulance de Sokodé et en subdivisions sanitaires les centres médicaux de Tabligbo et Kandé,

Arrêté

241/VP/MFEP/

30-05-1964

Fixant le taux d'indemnité de cours accordée aux professeurs de l'École nationale des infirmiers et infirmières d'État du Togo,

Décret

64-060

13-05-1964

Portant transformation de l'école d'infirmiers et infirmières en école nationale des infirmiers et infirmières d'État du Togo,

Décret

64-061

13-05-1964

Portant création d'une école de sages-femmes d'État du Togo,

Arrêté

188/VP/MFEP/

16-04-1964

Fixant le taux des allocations accordées aux élèves infirmiers,

Ordonnance

63-026

07-05-1963

Portant création d'un conseil technique de santé Collège du Ministère auprès du Ministère de la Santé Publique

Décret

63-027

05-03-1963

Portant dissolution de la commission administrative du Centre National Hospitalier de Lomé

Arrêté

216/MFP

19-07-1962

Portant intégration dans la fonction publique togolaise de médecins, sages-femmes et vétérinaires africains appartenants aux ex-cadres français dits généraux en service au Togo,

Décret

62-086

19-06-1962

Fixant le statut particulier du corps du personnel médical et technique de la Santé Publique du Togo,

Décret

62-085

16-06-1962

Portant modificatif à la liste annexée au décret n° 61-99 du 13 novembre 1961 autorisant la vente libre de certains produits pharmaceutique,

Décret

62-052

17-03-1962

Portant additif à la liste annexée au décret n° 61-99 du 13 novembre 1961 autorisant la vente libre de certains produits pharmaceutiques,

Décret

62-037

26-02-1962

Portant modification du décret du 11 février 1961 portant règlement intérieur du centre national hospitalier de Lomé,

Arrêté

2/MSP

13-02-1962

Portant création d'un service d'Information au ministère de la Santé publique,

Décret

62-003.

08-01-1962

Portant additif à la liste annexée au décret n° 61-99 du 13 novembre 1961 autorisant la vente libre de certains produits pharmaceutiques,

Arrêté

393/MFP

23-12-1961

Portant intégration dans la fonction publique togolaise de médecins, sage-femme et vétérinaires africains aux ex-cadres français dits généraux en service au Togo,

Arrêté

377/MFP

04-12-1961

Portant reclassement des fonctionnaires appartenant aux cadres des médecins et pharmaciens de l'assistance médicale du Togo,

Décret

62-155

21-11-1962

Fixant les conditions d'application de l'article 118-bis d Code des Douanes, et exonérant des taxes fiscales d'entrée les matériaux et matériels destinés à la construction d'un hôpital d'enfants à Dapaong,

Décret

61-099

13-11-1961

Portant autorisation de la vente libre de certains produits pharmaceutiques.

Loi

61-020

25-07-1961

Portant réglementation des cliniques médicales, maisons de santé et cabinets de consultations.

Décision

61-605/D/MFP

14-07-1961

Fixant le taux de l'indemnité de scolarité à attribuer aux élèves infirmiers et infirmières du Togo.

Arrêté

61-143/MFAE/

10-07-1961

Instituant une agence intermédiaire de recettes chargée de l'encaissement du produit des cessions consenties par les formations sanitaires aux particuliers.

Arrêté

61-1-MF-MSP

28-03-1961

Relatif aux cessions consenties par les formations sanitaires publiques aux particuliers,

Décret

61-036

25-03-1961

Portant dérogation en ce qui concerne la pharmacie d'approvisionnement du Togo, aux articles 254 et 255 du décret du 30 décembre 1912, modifié par le décret n° 54-672 du 11 juin 1954.

Décret

61-014

11-02-1961

Portant règlement intérieur du centre national hospitalier de Lomé.

Décret

61-014

16-03-1961

Rectificatif au décret 61-14, portant règlement intérieur du centre national hospitalier de Lomé

Arrêté

248/PM/MSP

14-12-1960

Autorisant la caisse de compensation des prestations familiales du Togo à acheter et distribuer des médicaments.

Loi

60-025

02-08-1960

Portant organisation des établissements hospitaliers de la République togolaise,

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